Publication du Glossaire et du Guide d'application du SCoT révisé

                 

Le SCoT Caen-Métropole révisé est applicable depuis le 14 janvier 2020. Les élus de la Commission Application du SCoT, du Bureau et du Comité syndical font vivre le SCoT au quotidien, accompagnés de l'équipe technique.

Il a cependant paru opportun de réaliser un glossaire et un guide d'application à visée informative pour accompagner au mieux tous les acteurs dans l'innovation et la recherche de développement durable, et dans la sécurisation de leurs projets.
Ces deux documents ont été travaillés et validés par les élus en 2020 et ils ont pu être validés par la délibération du Bureau du
23 avril 2021. Cette délibération ne confère cependant pas de caractère opposable au glossaire et au guide d'application, ce sont des documents d'accompagnement à l'application du SCoT et d'animation auprès des porteurs de projets.

Le guide d'application permet de questionner les projets pour agir en cohérence avec la stratégie du territoire et dans le respect des principes du développement durable et acceptable.
Le Glossaire vient définir certains termes employés dans les objectifs prescriptifs du DOO et du DAAC.

Les documents sont téléchargeables ici :

- Le Guide d'application thématique "Le SCoT en application", et sa délibération.

- Le Glossaire du SCoT Caen-Métropole révisé, et sa délibération.

Rédigé le 10 Mai 2021