Délibérations du Bureau
Année 2021
- Application du guide d'application du SCoT Caen-Métropole révisé (23/04/2021)
- Approbation du glossaire du SCoT Caen-Métropole révisé (23/04/2021)
- Avis sur la modification n° 1 du PLU de Grainville-sur-Odon (23/04/2021)
- Avis sur la modification n° 4 du PLU de Douvres-la-Délivrande (23/04/2021)
- Avis sur la révision n° 1 du PLU de Fontaine-Etoupefour (23/04/2021)
- Demande de financement pour l'animation-gestion LEADER 2019 sur le territoire du GAL SCoT Caen-Métropole (23/04/2021)
- Mise à jour du Schéma Cyclable de Caen-Métropole (23/04/2021)
Année 2020
- Avis sur la révision du PLU d'Amfreville (13/03/2020)
- Avis sur l'évaluation environnementale de la 1ère phase de reconstruction du CHU de Caen (13/03/2020)
- Avis sur la modification n° 1 du PLU de Saint-Sylvain (13/03/2020)
- Avis sur l'élaboration du PLUi de Cingal Suisse Normande (13/03/2020)
- Avis sur la révision du PLU de Saint-André-sur-Orne (13/03/2020)
- Avis sur la révision du PLU de Mouen (06/03/2020)
- Avis sur la révision du PLU d'Eterville (06/03/2020)
- Avis sur l'élaboration du PLU de Troarn (06/03/2020)
- Avis sur la révision du PLU de Tourville-sur-Odon (06/03/2020)
- Avis sur la révision du PLU de Mathieu - 2nd arrêt (06/03/2020)
- Adhésion à l'association Mission ECOTER (06/03/2020)
Année 2019
- Convention de partenariat entre le Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole et GRDF, dans le cadre de l'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) (6/12/2019)
- Indemnisation des frais de déplacement des agents et des personnes apportant leur concours à la collectivité - Actualisation des taux (6/12/2019)
- Convention de mise à disposition d'un agent du Pôle Métropolitain auprès de la Communauté de Communes du Pays de Falaise (6/12/2019)
- Programme National pour l'Alimentation : conventions de financement et de partenariat (06/12/2019)
- Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Louvigny (27/09/2019)
- Avis sur le projet d'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Caen (27/09/2019)
- Avis sur le projet de révision du PLU de Fleury-sur-Orne (27/09/2019)
- Avis sur le projet de révision du PLU de Bretteville-l'Orgueilleuse (27/09/2019)
- Avis sur le projet de révision du PLU d'Hermanville-sur-Mer (27/09/2019)
- Avis sur le projet de révision de POS valant PLU d'Esquay-Notre-Dame (2nd arrêt) (27/09/2019)
- Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Caen Normandie Métropole - Délibération de principe pour la réponse à l'Appel à Manifestation d'Intérêt Conseil "Habitat et Energie" de la Région Normandie (fonds FEDER) (21/06/2019)
- Avis sur le projet de révision du PLU de Saint-Contest (21/06/2019)
- Révision du SCoT Nord Pays d'Auge (21/06/2019)
- Révision du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Caen la mer (21/06/2019)
- Avis sur le projet de modification n° 4 du PLU de Caen (21/06/2019)
- Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Rots (21/06/2019)
- Avis sur le projet de révision du PLU de Saint-Paire (21/06/2019)
- Application de l'Indemnité Kilométrique Vélo (IKV) (21/06/2019)
- Application du régime indemnitaire RIFSEEP à de nouvelles filières (21/06/2019)
- Avis sur le projet de révision n° 1 du PLU de Saint-Sylvain (2nd arrêt) (25/01/2019)
- Avis sur le projet d'élaboration du PLU de Plumetot (25/01/2019)
- Avis sur le projet de modification simplifiée n° 3 du PLU de Luc-sur-Mer (25/01/2019)
- Avis sur le projet de modification simplifiée n° 1 du PLU de Mondeville (25/01/2019)
Année 2018
- Demande de financement pour l'animation-getion LEADER 2018 sur le territoire Sud Calvados (16/11/2018)
- Demande de financement pour l'animation-gestion LEADER 2018 sur le territoire du GAL SCoT de Caen-Métropole (16/11/2018)
- Candidature du Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole à l'appel à projet national "Programme National pour l'Alimentation" (12/10/2018)
- Orientations stratégiques des actions du Projet Alimentaire Territorial (12/10/2018)
- Avenant convention de remboursement de charges - Rives de l'Orne (12/10/2018)
- Règlement horaire de Caen Normandie Métropole (12/10/2018)
- Avis sur le projet de modification du PLU de Janville (12/10/2018)
- Projet d'avis sur la Déclaration d'Utilité Publique et la mise en compatibilité du PLU de Ifs (projet de nouvel établissement pénitentiaire) (21/09/2018)
- Projet d'avis sur le doublement d'une canalisation de gaz - Artère du Cotentin II (21/09/2018)
- Avis sur le projet de modification n° 3 du PLU de Fleury-sur-Orne (21/09/2018)
- Avis sur le projet de révision de POS valant PLU d'Esquay-Notre-Dame (21/09/2018)
- Avis sur le projet de révision du SCoT du Bessin (8/06/2018)
- Avis sur le projet de modification n° 3 de Bretteville-sur-Laize (8/06/2018)
- Avis sur le projet de modification n° 3 du PLU de Caen (8/06/2018)
- Renouvellement de l'adhésion à l'association Terres en Villes (13/04/2018)
- Demande de financement LEADER pour le projet alimentaire territorial de Caen Normandie Métropole (13/04/2018)
- Candidature à l'appel à candidature national "Appui à la mise en oeuvre des feuilles de oute : diagnostiquer les espaces interstitiels des centres-bourgs et co-construire leur valorisation (13/04/2018)
- Avis sur le projet de révision n° 1 du PLU de St Sylvain (13/04/2018)
- Avis sur le projet d'élaboration de la carte communale d'Avenay (13/04/2018)
- Autorisation de consignation pour l'avis de contravention relatif à la non dénonciation du conducteur (16/03/2018)
- Avis sur le projet d'élaboration du PLU de Brouay (16/03/2018)
- Avis sur le projet d'élaboration du PLU de Saint-Aubin-d'Arquenay (16/03/2018)
- Avis sur le projet d'élaboration du PLU de Périers-sur-le-Dan (16/03/2018)
- Avis sur le projet d'élaboration du PLU de Cesny-aux-Vignes (16/03/2018)
- Avis sur le projet de Révision n° 1 du PLU de Courseulles-sur-Mer (16/03/2018)
- Avis sur la demande de Permis d'Aménager n° 014 341 17 D0001 de EDIFIDES, sur la commune de Ifs (09/02/2018)
- Avis sur la demande de Permis d'Aménager n° 014 437 18 D0001 de CCI Caen Normandie, sur la commune de Mondeville (09/02/2018)
- Avis sur le projet de modification n° 3 du PLU de Vacognes-Neuilly (09/02/2018)
- Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Saint-Germain-le-Vasson (09/02/2018)
- Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Laize-Clinchamps (09/02/2018)
- Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU d'Evrecy (09/02/2018)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Giberville (09/02/2018)
- Avis sur la modification ° 2 du PLU de Mathieu (09/02/2018)
Année 2017
- Demande de financement pour l'animation gestion LEADER 2017 sur le territoire Sud Calvados (27/10/2017)
- Avis sur la modification simplifiée n° 2 du PLU de Luc-sur-Mer (27/10/2017)
- Avis sur le projet de modification simplifiée n° 1 du PLU de Cambes-en-Plaine (27/10/2017)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Bénouville (27/10/2017)
- Projet d'avais sur le doublement d'une canalisation de gaz - Artère du Cotentin II (27/10/2017)
- Avis sur la Déclaration d'Utilité Publique et la mise en compatibilité du PLU de Ifs (projet de nouvel établissement pénitentiaire) (27/10/2017)
- Avis sur la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU de Bretteville-sur-Laize (27/10/2017)
- Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Blainville-sur-Orne (09/10/2017)
- Avis sur le projet de modification n° 3 du PLU de Douvres-la-Délivrande (09/10/2017)
- Avis sur le projet de modification simplifiée du PLU de Saint-Denis-de-Méré (CDC Vire au Noireau) (08/09/2017)
- Avis sur le projet de modification du PLU de La Villette (CDC Vire au Noireau) (08/09/2017)
- Avis sur le SCoT arrêté du Bessin (08/09/2017)
- Avis sur le projet de modification n° 2 du PLU de Baron-sur-Odon (08/09/2017)
- Avis sur le PLU arrêté de Cresserons (08/09/2017)
- Avis sur le PLU arrêté de Bernières-sur-Mer (08/09/2017)
- Avis sur la Stratégie Locale de Gestion des Risques d'Inondation (SLGRI) (02/06/2017)
- Avis sur le PLU arrêté de Maltot (02/06/2017)
- Avis sur le PLU arrêté de Feuguerolles-Bully (02/06/2017)
- Avis sur le PLU arrêté d'Amayé-sur-Orne (02/06/2017)
- Avis sur la demande de dérogation au principe d'urbanisation limitée - PLU de Courseulles-sur-mer - ZAC St Ursin (02/06/2017)
- Convention d'étude avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie et la Région Normandie - Observation foncière sur le territoire du SCoT de Caen-Métropole (05/05/17)
- Attribution du marché 2017-002 : compléments des bases de données et travaux relatifs à la Trame Verte et Bleue de Caen Normandie Métropole (05/05/17)
- Avis sur le projet de modification n° 1 du PLU de Vimont (05/05/17)
- Avis sur le projet de PLU arrêté de Vieux (05/05/17)
- Avis sur le projet de PLU arrêté de Sannerville (05/05/17)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Banneville-la-Campagne (07/04/2017)
- Avis sur le projet arrêté du PLU de Frenouville (07/04/2017)
- Avis sur le PLU arrêté de Gavrus (07/04/2017)
- Demande de financement pour l'animation LEADER 2016 sur le territoire du SCoT Caen-Métropole (07/04/2017)
- Lancement d'un marché - Extension des bases de données 2012 et compléments des travaux de la Trame Verte et Bleue aux territoires entrant dans le SCoT Caen-Métropole (17/03/2017)
- Avis sur le projet de ZAD de la commune de Moult (17/03/2017)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de May-sur-Orne (17/03/2017)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Carpiquet (17/03/2017)
Année 2016
- Avis sur la modification n° 2 du PLU d'Argences (9/12/2016)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Caen (9/12/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Laize-la-Ville (9/12/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Clinchamps-sur-Orne (9/12/2016)
- Avis sur le projet de modification n° 2 du PLU de Cambes-en-Plaine (9/12/2016)
- Avis sur la modification n° 1 du PLU de Giberville (9/12/2016)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Langrune-sur-Mer (9/12/2016)
- Avis sur la modification n° 1 du PLU de Villons-les-Buissons (9/12/2016)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Douvres-la-Délivrande (9/12/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Démouville (9/12/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de OUISTREHAM (09/12/2016)
- Candidature à l'appel à projet national "Programme National pour l'Alimentation" : Système Alimentaire Durable et Partagé de Caen Normandie Métropole (10/11/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Tournay-sur-Odon (10/11/2016)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Ifs (10/11/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Grentheville (10/11/2016)
- Convention de partenariat entre le pôle métropolitain et le GRAPE pour l'animation de l'opération de thermographie aérienne embarquée par drone (18/10/2016)
- Demande de financement pour l'animation LEADER 2015 sur le territoire du SCoT Caen-Métropole (18/10/2016)
- Avis sur le projet de modification simplifiée du PLU de Sallenelles (18/10/2016)
- Avis sur le projet de modification n° 3 du PLU de Cairon (18/10/2016)
- Avis sur la révision allégée du PLU de Caen (18/10/2016)
- Avis sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Bénouville (Fond du Pré) (18/10/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Colleville-Montgomery (18/10/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Bellengreville (18/10/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Barbery (18/10/2016)
- Avis sur la déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU de Breteville-sur-Odon (09/09/2016)
- Avis sur la modification simplifiée N°5du PLU de Bieville Beuville (09/09/2016)
- Avis sur la modification simplifiée N°1 du PLU D'Epron (09/09/2016)
- Avis de projet d'AVAP de Bernières-sur Mer(09/09/2016)
- Avis sur le PLU Arrêté de Putot-en-Bessin (09/09/2016)
- Avis sur le PLU Arrête du ROSEL (09/09/2016)
- Avis sur le PLU et le RLP Arrêtés de Louvigny (09/09/2016)
- Avis sur le projet de SCoT Arrêté du Pays de Falaise (09/09/2016)
- Avis sur la modification simplifiée de Banneville-la-campagne (09/09/2016)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Luc-sur-mer (10/06/2016)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU d'Emieville (10/06/2016)
- Avis sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme pour le projet de liaison France-Angleterre (IFA2) (10/06/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Billy (13/05/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU du Fresne-Camilly (13/05/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Banneville-la-Campagne (13/05/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Bretteville-sur-Laize (13/05/2016)
- Avis sur la modification n° 3 du PLU d'Eterville (13/05/2016)
- Avis sur le projet arrêté du SCoT du Pré-Bocage (13/05/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Mondeville (13/05/2016)
- Avis sur l'arrêté de prescription d'un Plan de Prévention multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne (01/04/2016)
- Convention de partenariat avec le SDEC Energie (01/04/2016)
- Convention de financement des modules de formation PRAXIBAT de l'ADEME (01/04/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Cagny (01/04/2016)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Billy (01/04/2016)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Laize-la-Ville (01/04/2016)
- Avis sur l'arrêté de prescription du Plan de Prévention des Risques Littoraux du Bessin (01/04/2016)
- Renouvellement de l'adhésion à l'association Terres en Villes (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 4 du POS de Bellengreville (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Garcelles-Secqueville (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Cheux (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 1 du PLU de Douvres-la-Délivrande (29/01/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Billy (13/05/2016
- Avis sur la modification simplifiée du PLU du Fresne-Camilly (13/05/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Banneville-la-Campagne (13/05/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de Bretteville-sur-Laize (13/05/2016)
- Avis sur la modification n° 3 du PLU d'Eterville (13/05/2016)
- Avis sur le projet arrêté du SCoT du Pré-Bocage (13/05/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Mondeville (13/05/2016)
- Convention de partenariat avec le SDEC Energie (01/04/2016)
- Convention de financement des modules de formation PRAXIBAT de l'ADEME (01/04/2016)
- Avis sur le PLU arrêté de Cagny (01/04/2016)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Billy (01/04/2016)
- Avis sur la modification simplifiée n° 1 du PLU de Laize-la-Ville (01/04/2016)
- Avis sur l'arrêté de prescription du Plan de Prévention des Risques Littoraux du Bessin (01/04/2016)
- Renouvellement de l'adhésion à l'association Terres en Villes (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 4 du POS de Bellengreville (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Garcelles-Secqueville (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 2 du PLU de Cheux (29/01/2016)
- Avis sur la modification n° 1 du PLU de Douvres-la-Délivrande (29/01/2016)
- Avis sur la modification simplifiée du PLU de BANNEVILLE-LA-CAMPAGNE (09/09/2016)
